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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.M. CONSEIL
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R.M. CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.M. CONSEIL
SARL R.M. CONSEIL

Numéro de dépôt :
1333199
Date de dépôt :
10/10/1985
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
10/10/1995

Présentation de la marque R.M. CONSEIL

Déposée le 10 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.M. CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « R.M. CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.M. CONSEIL domicilié(e) 38, rue Amiral Linois, BREST. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRONIOU. - France.

La marque R.M. CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.M. CONSEIL est expirée depuis le 10 octobre 1995.

R.M. CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE , RM CONSEIL


SARL R.M. CONSEIL - 38, rue Amiral Linois, BREST. - France


DRONIOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

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